Mentions légales

Photographe de grossesse, naissance, mariage à Villefranche-sur-Saône
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que ce site internet est la propriété de : Stéphanie Viailly
Site internet
Editeur et Responsable de la publication :
Stéphanie Viailly
Stéphanie Viailly
Ce site internet a été crée avec WordPress
Adresse du site : www.viaillyphoto.fr
Design & développement : www.stephanie-fournet.fr
Hébergement
Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Société
Nom de l’entreprise : Stéphanie Viailly
Raison sociale : Micro-entrepreneur
Nom de la dirigeante : Stéphanie Viailly
Localisation : Frans (01)
Téléphone : 07 62 51 96 16
Mail : viaillyphoto@gmail.com
SIRET : 833 715 147 00017
Code APE : 7420Z – Activités photographiques
CMA de Bourg en Bresse (01)
TVA non applicable, article 293B du CGI
Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont Stéphanie Viailly est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Viailly Photos ou de tiers ayant autorisé Viailly Photos à les utiliser. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Viailly Photos ou du tiers détenteur des droits.
Reproduction
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Viailly Photos est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Viailly Photos se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Responsabilité
Bien que s’efforçant raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Viailly Photos ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Viailly Photos ne saurait également être responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris de l’inaccessibilité, des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Liens vers d’autres sites (ou hyperliens)
Viailly Photos propose des liens depuis son site vers d’autres sites indépendants.
Viailly Photos ne saurait être responsable du contenu de ces autres sites, ni de la politique de gestion des données personnelles de ces autres sites.
Respect de la protection des données à caractère personnel
Les traitements de données à caractère personnel réalisés par Viailly Photos sont effectués conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 entré en application le 25 mai 2018) et des dispositions de la Loi n°2018-493 du 20 Juin 2018 relative à la protection des données personnelles. Pour plus de détails, veuillez consulter la page de politique de confidentialité.